Mentions Légales
Droits d'auteur - Droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève
de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations
iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est
formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes du site, hormis les documents déjà publiés sur un autre
support ou soumis à un régime particulier, sur
un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions
suivantes :
gratuité de la diffusion,
respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération),
citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : " document issu
du site Internet http ://www.fondation-mederic-alzheimer.org de la Fondation Médéric
Alzheimer. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter
Informations nominatives
Les informations recueillies
auprès des personnes par le biais du formulaire d'information ne sauraient être
utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage. Toutefois, tel que
l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses
sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière.
Les informations envoyées sont destinées à la Fondation Médéric Alzheimer qui traitera
vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification,
de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous à :
Fondation Médéric Alzheimer
5 rue des Reculettes
75013 Paris
En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons
que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire
d'un formulaire sur www.fondation-mederic-alzheimer.org ne sauraient, en aucun cas,
être collectées ou transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes
physiques ou morales.
Confidentialité des courriers
Informations relatives à
l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, le temps
pour la Fondation de fournir une réponse,
tout contact par courrier électronique pourra faire l'objet d'un stockage dans un
fichier déclaré auprès de la CNIL pour une utilisation exclusive de la Fondation
Médéric Alzheimer. Celle-ci s'engage à utiliser ce fichier uniquement dans un but
de diffusion active de l'information (lettre d'informations, actualités de la Fondation
Médéric Alzheimer) auprès des internautes qui l'ont contactée. Cependant, vous pouvez
en décochant la case correspondante refuser ces envois.
Formalités de déclaration
de site internet
Ce site internet a fait l'objet
d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives ou indirectement
nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Le site Internet http.www.fondation-mederic-alzheimer.org est édité par la Fondation
Médéric Alzheimer
Directrice de la publication : Christine Tabuenca
Le responsable technique - webmestre : Frédéric DUPONT
L'hébergement et le support du site Internet de la Fondation Médéric Alzheimer sont assurés par la société Ecedi (https://www.ecedi.fr/) domiciliée à Paris (75011), au 91 avenue de la République.
L'hébergement et le support de l’Annuaire national de la Fondation Médéric Alzheimer sont assurés par la société Si2S (http://www.si2s.com) domiciliée à Paris (75008), au 154 boulevard Haussmann.
Liens hypertextes
Nous vous remercions de bien
vouloir nous prévenir de tout lien effectué depuis un site vers le nôtre, en indiquant
clairement la source du site internet comme suit http://www.fondation-mederic-alzheimer.org
et son ou ses auteurs, en particulier dans le cas d'utilisation des techniques d'in
like linking ou framing)
Nous vous remercions de nous demander l'autorisation préalable en cas de liens hypertextes
de type suivants :
- liens profonds,
- insertion d'une page entière de notre site internet,
- oeuvres protégés par le droit d'auteur : image, logo, ouvrages, rapports.- éviter
de modifier l'intégrité de ses œuvres.
Il est par ailleurs interdit de reproduire une série de liens depuis un site liant
vers notre site,
dans la mesure où cette série de liens pourrait être considérée comme une collection
de lien et être soumis au droit particulier des bases de données.
La Fondation Médéric Alzheimer dégage toute responsabilité quant aux liens hypertextes
qui peuvent avoir été faits avec son site, sans son accord préalable.
|